Certains travailleurs peuvent être plus exposés que d’autres aux risques liés aux très basses températures. Afin de limiter les accidents du travail liés à de telles conditions climatiques, des mesures simples, visant à assurer la sécurité et protéger la santé des travailleurs, s’imposent aux employeurs.
Le décret n°2008-1382 du 19 décembre 2008, relatif à la protection des travailleurs exposés à des conditions climatiques particulières, a complété l’article R. 4121-1 du Code du travail. Celui-ci prévoit désormais que tout employeur doit prendre en considération les risques liés aux "ambiances thermiques", dont participe nécessairement la situation de grand froid, dans le cadre de sa démarche d’évaluation des risques, de l’élaboration du Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) et de la mise en œuvre d’un plan d’actions prévoyant des mesures correctives.
Les mesures à prendre par l’employeur concernent à la fois les préventions collective et individuelle des risques d’atteinte à la santé :
- L’aménagement des postes de travail (exemple : chauffage adapté des locaux de travail lorsqu’ils existent ; accès à des boissons chaudes, moyen de séchage et/ou stockage de vêtements de rechange ; aides à la manutention manuelle permettant de réduire la charge physique de travail et la transpiration).
- L’organisation du travail (exemple : planification des activités en extérieur ; limitation du temps de travail au froid, dont le travail sédentaire ; organisation d’un régime de pauses adapté et un temps de récupération supplémentaire après des expositions à des températures très basses).
- Les vêtements et équipements de protection contre le froid (exemple : adaptation de la tenue vestimentaire, qui devra permettre une bonne protection contre le froid sans nuire aux exigences inhérentes à la tâche à effectuer – mobilité et dextérité pour l’essentiel). La tenue adoptée devra, par ailleurs, être compatible avec les équipements de protection individuelle prévus pour d’autres risques (travail en hauteur, protection respiratoire, etc.) lorsqu’ils sont utilisés conjointement avec les vêtements de protection contre le froid.
- En cas d’utilisation, dans des locaux professionnels, d’appareils générant du monoxyde de carbone (appareils à moteur thermique), l’employeur devra veiller à prévenir les risques d’exposition au monoxyde de carbone et devra être d’autant plus vigilant que les travailleurs exercent une activité dans des locaux de travail fermés (exemple : bâtiment en chantier - dont les ouvertures ont pu être volontairement obturées du fait des basses températures extérieures).
Ressources et outils disponibles pour aider à la mise en œuvre des mesures de prévention
INRS - Travail au froid : ce qu'il faut retenir
INRS - Travail au froid : prévenir les risques
INRS - Travail au froid : accidents et effets sur la santé
OPPBTP - Travailler par forte chaleur ou par grand froid sur le chantier
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion - Dossier "Froid"